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Informations légales : 

Statut du propriétaire : Association loi 1901 reconnue d’intérêt général
Nom de la Société : Tree6clope
Adresse :  7 place Beaurivage 64200 Biarritz
SIRET :
Adresse de courrier électronique : contact@tree6clope.com 

Le Créateur du site est : tree6clope.com
Le webdesign a été effectué par : https://mawjodesign.com/
Les responsables de la publication sont : Laurent Donse, Cécile Tonnerre
Contactez les responsable de la publication : contact@tree6clope.com
Le responsable de la publication est une personne morale

Le webmaster est : Yohann Donse 

L’hébergeur du site est : OVH 

Description des services fournis :

Le site www.tree6clope.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.tree6clope.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@tree6clope.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les données collectées sur le formulaire sont les suivantes : nom, prénom, adresse e-mail de l’utilisateur.

Le responsable des données à caractère personnel est Laurent Donse. Pour le contacter : contact@tree6clope.com


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